Préavis et rapports 2026
Conseil communal du 23 juin 2026 à Montmagny
- Ordre du jour
- Procès-verbal (prochainement)
Point No 6
Comptes de l'exercice 2025
- Préavis municipal 2026 / 10
- Rapport sur l'examen succinct des comptes communaux 2025
- Rapport de la commission de gestion
- Extrait des délibérations
Point No 7
Règlement sur l'utilisation du fonds communal pour les dangers naturels
- Préavis municipal 2026 / 11
- Règlement
- Rapport de la commission des finances
- Extrait des délibérations
Point No 8
Règlement sur l'utilisation du fonds communal pour le tourisme
- Préavis municipal 2026 / 12
- Règlement
- Rapport de la commission des finances
- Extrait des délibérations
Point No 9
Réponse de la Municipalité au postulat "Pour une amélioration de la desserte en bus"
Conseil communal du 19 mai 2026 à Montmagny
Point No 6
Rapport de gestion 2025
Point No 7
Fixation des indemnités de la Municipalité, du Conseil communal et du bureau du Conseil communal
- Préavis municipal 2026 / 07
- Amendement de la commission des Finances
- Sous-amendement de la Municipalité
- Extrait des délibérations
Point No 8
Réfection du chemin communal n°115 "En Vermou" avec mesures liées aux sources – Crédit de CHF 255'000.-
- Préavis municipal 2026 / 08
- Rapport de la commission des Finances
- Rapport de la commission adhoc
- Extrait des délibérations
Point No 9
Déploiement de compteurs d'eau intelligents – Crédit de CHF 260'000.- TTC
Conseil communal du 31 mars 2026 à Chabrey
Point No 6
Demande d'un crédit d'investissement de CHF 220'000.- pour le remplacement du système de chauffage Place du Village 7 à Vallamand-Dessus
- Préavis municipal 2026 / 05
- Rapport de la commission des bâtisses
- Rapport de la commission des Finances
- Extrait des délibérations
Point No 7
Demande de crédit d'étude de CHF 95'000.- pour l'assainissement des infrastructures routières et souterraines de la Route de la Croix à Chabrey
Point No 8
Conseil communal du 10 février 2026 à Vallamand
Point No 6
Travaux d'assainissements au port des Garinettes à Vallamand : demande d'un crédit d'investissement de CHF 120'000.-
- Préavis municipal 2026 / 01
- Rapport de la commission ad hoc
- Rapport de la commission des Finances
- Extrait des délibérations
Point No 7
Changement de l'éclairage public à Constantine, Mur et Villars-le-Grand : demande de crédit d'investissement de CHF 140'000.-
- Préavis municipal 2026 / 02
- Rapport de la commission ad hoc
- Rapport de la commission des Finances
- Extrait des délibérations
Point No 8
Modifications des statuts de l'ARPEJE
- Préavis municipal 2026 / 03
- Rapport de la commission ad hoc
- Statuts ARPEJE
- Règlement du Centre de rencontres et d'animations
- Extrait des délibérations